Mentions Légales

Editeur du Site : 

BMW France
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2 805 000 Euros
722 000 965 RCS Versailles

Siège Social :

5 rue des Hérons
Montigny-le-Bretonneux
CS 20750
78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX

Téléphone : 01.30.03.10.00. 
Numéro de TVA : FR 85722000965
Responsable Marketing : Guillaume Stortz.
Hébergement : BMW AG    

Protection des données.

Nos sites Internet sont gérés dans différents pays du monde et sont destinés à accueillir des visiteurs de ces pays. Pour le cas où vous nous communiqueriez des informations personnelles, celles-ci seront conservées et utilisées conformément à la législation en vigueur dans le pays dans lequel le site est géré. Il vous incombe de consulter les informations spécifiques en matière de confidentialité sur chacun des sites concernés. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant un email à service-client@bmw.fr.

À propos des « cookies ».

Les « cookies » sont de petits fichiers installées provisoirement sur votre disque dur. BMW AG utilise des « cookies » pour enregistrer des informations relatives aux préférences de ses utilisateurs et ainsi concevoir les sites du Groupe de façon à répondre au mieux aux besoins des utilisateurs. Il vous est possible d’empêcher que les « cookies » ne soient implantés dans votre ordinateur. Il vous suffit pour ce faire de suivre les instructions de votre navigateur. La désactivation des « cookies » pourrait cependant avoir pour effet de vous empêcher de profiter de l’intégralité de nos offres. Pour en savoir plus sur la politique de BMW en matiète de cookies, cliquez ici.

Mentions légales du consentement des communications marketing

Mentions légales consentement some

Licences.

Le Groupe BMW s’est attaché à produire un site instructif et moderne. Toutefois, vous comprendrez sans doute que le Groupe doit protéger ses droits de propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques commerciales et droits d’auteur. De ce fait, veuillez tenir compte de ce qu'aucune autorisation d’utiliser la propriété intellectuelle des sociétés du Groupe BMW ou la propriété intellectuelle de tiers n’a été consentie par ce site Internet.

Droits d’auteur.

© Copyright BMW AG, Munich, Allemagne. Tous droits réservés. Le contenu textuel, les images, graphiques, fichiers audio, fichiers de séquences animées, fichiers vidéo et leur organisation sur le site Internet du Groupe BMW sont tous sujets à des droits d’auteur et autres protections du droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction de ces objets à des fins commerciales ou de diffusion, ou encore leur modification ou transfert vers un autre site sont interdits. Il se peut que certains sites BMW contiennent des images dont les droits d'auteur sont détenus par des tiers.

Garantie et responsabilité.

Les informations présentées sur ces sites sont fournies « telles quelles » et sans garantie quelle qu’elle soit, explicite ou implicite, y compris (mais sans se limiter à) toutes garanties implicites de qualité marchande, toute aptitude à un emploi particulier, ou non-contrefaçon des droits de tiers. Bien que jugées exactes, les informations présentées pourront éventuellement contenir des erreurs et des inexactitudes. En aucun cas BMW ne saurait être tenu responsable envers quiconque pour tout dommage particulier, indirect ou consécutif en relation avec ce matériel, à moins d’être causé par négligence grave ou une action fautive intentionnelle. BMW AG n’est en aucun responsable du contenu des sites Internet gérés par des tiers et se décharge par conséquent de sa responsabilité envers les liens, quels qu’ils soient, vers d’autres sites.

Marques déposées.

Sauf indication contraire, toutes les marques déposées contenues sur ce site s’inscrivent dans le cadre des droits de la propriété industrielle et commerciale de BMW AG, y compris les marques, noms de modèles, logos et emblèmes.

Procédure de traitement des signalements

Vous constatez une violation aux règles des droits de l'Homme et/ou des normes environnementales et vous souhaitez signaler une violation de conformité ? Un comportement responsable, durable et légal fait partie intégrante des valeurs de BMW Group.

Nous assumons notre responsabilité d'entreprise en matière de respect des droits de l'Homme et des normes environnementales pour nos activités commerciales ainsi que pour nos chaînes d'approvisionnement.

Si vous souhaitez signaler une violation de conformité, vous trouverez ici :

- La procédure de traitement des signalements de BMW Group

- La notice d'informations relatives à la politique de confidentialité

Reglement des litiges avec BMW France - Médiation

En cas de litige entre un consommateur et BMW France , le consommateur pourra recourir à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, en vue du règlement amiable du litige, après avoir tenté de résoudre le litige avec la société BMW France, par une réclamation écrite adressée au Centre d’Interactions Clients de BMW France par écrit à l’adresse suivante : CS 60025, 67013 STRASBOURG CEDEX ou via le formulaire https://contact.bmw.fr.

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse de BMW France, dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le consommateur pourra, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite,   saisir gratuitement  un médiateur inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation, à savoir, l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO).

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

-   soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

-   soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS. 

Assurances & Services Associés.

La Garantie Valeur d’Achat, la Perte Financière, la Protection Personnelle DI+ (Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) et BMW Motorrad Assurance sont des assurances proposées par BMW Motorrad Financial Services – Département de BMW Finance, SNC au capital de 87.000.000 Euros, 343 606 448 RCS Versailles, siège social : 5 rue des Hérons – 78180 Montigny-le-Bretonneux, immatriculée en tant que courtier en assurance à l’ORIAS sous le numéro 07008883.

L'ensemble des garanties d'assurance sont fournies par les assureurs et assisteurs dont les informations sont détaillées sur la page https://www.bmw-motorrad.fr/fr/service/financial-service/assurances.html

Les services financiers BMW Motorrad présentés sur ce site.

S'agissant des modes de financement et services présentés sur ce site : Financement   La rubrique Financement de l’espace BMW Motorrad Financial Services présente des modes de financement soumis à conditions. Les offres de financement sont toujours présentées sous réserve d'acceptation du dossier par BMW Finance CS 30751 78182 Saint Quentin en Yvelines  Cedex - SNC au capital de 87 000 000 €. RCS VERSAILLES 343 606 448.